Informations légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que :
Le présent site internet, http://www.boutique.elearning.atout-france.fr (ci-après désigné « le Site ») est édité par :
Le GIE Atout France, dont le siège social est situé au 79,81 rue de Clichy, 75009 PARIS,
Tél. : +33 1 42 96 70 00
RCS de Paris 340 709 211
Adresse de courrier électronique : legal[@]atout-france.fr
Le directeur de la publication du Site est le Directeur Général d’Atout France Christian Mantei.

Le Site est hébergé par :
OVH,
dont le siège social est situé au
2 rue Kellermann – BP 80157
59053 ROUBAIX CEDEX 1
Tél. : 0 820 320 363

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce Site relève de la législation française notamment en matière de propriété intellectuelle et de données personnelles ainsi que de la législation internationale.
Les informations, pictogrammes, iconogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres éléments présents sur le Site sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle dont Atout France, est soit titulaire, soit autorisé à les reproduire et les représenter.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation expresse, préalable et écrite de Atout France. Cet acte constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Pour toute utilisation ou renseignement à ce sujet, veuillez nous contacter en vous adressant à
Atout France, Direction des nouvelles technologies,
79/81 rue de Clichy,
75009 Paris
ou en ligne à l'adresse suivante : legal[@]atout-france.fr.

Les marques de Atout France et de ses partenaires, ainsi que les logos cités et reproduits sur ce Site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du Site sans l'autorisation expresse et préalable de Atout France est prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.
Atout France ne saurait être responsable de l'accès par les internautes via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du Site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau.
Informatique et Libertés
Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée, vous pouvez exercer un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent en vous adressant :
• Par voie postale à Atout France, Direction des nouvelles technologies, 79/81 rue de Clichy, 75009 Paris
• Par courrier électronique à l'adresse suivante : legal[@]atout-france.fr

Cookies

L'internaute est informé qu’Atout France, et AT Internet utilisent des cookies. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier les internautes mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le Site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.). Nous pourrons lire ces informations lors de vos prochaines visites. L'analyse statistique qui en découle permet de présenter ensuite un contenu plus conforme aux attentes et aux centres d'intérêt des internautes.
• Si vous ne souhaitez pas que des cookies soient déposés sur votre ordinateur, vous pouvez configurer votre navigateur tel que mentionné ci-dessous.
• Si vous acceptez ces cookies, ils resteront stockés dans votre ordinateur pendant 5 (cinq) ans, à moins que vous ne les supprimiez.
Ce cookie ne nous permet pas de vous identifier. Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement des cookies en paramétrant votre navigateur de la manière suivante :
Pour Mozilla firefox :
• Choisissez le menu "outil " puis "Options"
• Cliquez sur l'icône "vie privée"
• Repérez le menu "cookie" et sélectionnez les options qui vous conviennent
Pour Microsoft Internet Explorer :
• choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
• cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality")
• sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.
Pour Opéra :
• choisissez le menu "Fichier">"Préférences"
• "Vie Privée"

Limitation de responsabilité

Atout France ne saurait être tenue pour responsable des erreurs matérielles qui se seraient glissées dans les documents présents sur le Site, malgré tout le soin apporté à leur publication.
Les informations fournies sur le Site le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l'internaute d'une analyse complémentaire et personnalisée.
Atout France ne saurait non plus être tenue pour responsable des informations, propos et opinions émises sur les sites vers lesquels elle pointe par des liens hypertexte et dont elle n'a pas la maîtrise éditoriale.
Atout France ne peut pas plus être tenue pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l’Internet ou aux incompatibilités dues au navigateur de l’internaute.
Tout litige en relation avec l'utilisation du Site est soumis au droit français. L'internaute reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Paris.